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Marques déposées par CDC GROUP
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RTS FRANCE CHAPUIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RTS FRANCE CHAPUIS
CDC GROUP

Numéro de dépôt :
4385835
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
RTS FRANCE CHAPUIS de CDC GROUP

Présentation de la marque RTS FRANCE CHAPUIS

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par CDC GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RTS FRANCE CHAPUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est CDC GROUP domicilié(e) 2 Rue des Frères Lumières - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AJC AVOCATS, Tiffany PIERANGELI domicilié(e) 39 Rue Bellecombe - 69006 - Lyon - France.

La marque RTS FRANCE CHAPUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTS FRANCE CHAPUIS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

CDC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : HELIXAIR , CHAPUIS


CDC GROUP - 2 Rue des Frères Lumières - 69720 - SAINT BONNET DE MURE - France


AJC AVOCATS, Tiffany PIERANGELI - 39 Rue Bellecombe - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.